Mentions légales du site de l'ACCA de Montpezat de Quercy

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 de la LCEN (Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique).

Site Internet : www.acca-montpezat-de-quercy.com

AVERTISSEMENT

Ce site est la propriété de l'A.C.C.A de Montpezat de Quercy, Association de Chasse Communale Agréée.
Siège social : Zone artisannale "La Barraque" - 82270 Montpezat de Quercy - France.
Directeurs de la publication : Richard Masseglia & Pierre Bogino, email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HEBERGEMENT :

Société OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

RESPONSABILITE

Le propriétaire est responsable des informations fournies et s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour de celles-ci. Il peut modifier le contenu à tout moment et sans préavis.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations de l'utilisateur déposées sur le site par le biais du formulaire de contact comme son adresse mail ou une description de son projet resteront confidentielles et ne seront pas divulguées.

LIENS HYPERTEXTE

Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites vers lesquels pointent des liens hypertextes.
Le fait d'établir un lien hypertexte vers www.acca-montpezat-de-quercy.com n'est pas soumis à autorisation.